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Topic
Board Le Bitcoin et la loi
Re: Fiscalité BNC / BIC
by
Xtoff79
on 31/05/2018, 08:08:14 UTC
Merci pour cette réponse.

Voici un petit résumé avec exemple des méthodes de calcul et assiette pour les différents cas BNC / BIC tel que je le comprends. Etes vous d'accord ?

En BNC simplifié - Doctrine BOFIP
On prend en compte le montant du Chiffre d'Affaire (Bénéfice) juste pour les conversion Crypto / Euros je crois :
Si j'ai investi 4000€ en crypto via achat avec des Euros en direct
J'ai revendu dans l'année des cryptos en euros pour 6000€ (je ne tiens pas compte des échanges crypto/cryto). je considère cela comme mon CA/Bénéfice.
Mon assiette imposable est 6000€ c'est cela ?

En BNC réel- Doctrine BOFIP
On prend en compte le montant de la plus value réalisé juste pour les conversion Crypto / Euros je crois:
Si j'ai investi 4000€ en crypto via achat avec des Euros en direct
J'ai revendu dans l'année des cryptos en euros pour 5000€.
Mon assiette imposable est de 5000€ - 4000€ : 1000€ ?

En BNC simplifié - Décision CE
On prend en compte le montant du Chiffre d'Affaire (Bénéfice) pour l'ensemble des échanges crypto/crypto et crypto/euros :
Si j'ai investi 4000€ en crypto via achat avec des Euros en direct
L'ensemble de mes transactions me fait un total de 10000€ (peu importe les plus value)
Mon assiette imposable est de 10000 € c'est cela ?

En BNC réel- Doctrine CE
On prend en compte le montant de la plus value réalisé juste pour les conversion Crypto / Euros je crois:
Si j'ai investi 4000€ en crypto via achat avec des Euros en direct
L'ensemble de mes transactions crypto/crypto et crypto/euros me ressort une plus value de 12000€ (peu importe les plus value)
Mon assiette imposable est de 12000 € c'est cela ?

Sur chaque assiette je compte un abattement éventuel puis je compte l’imposition de ma TMI + 9,9% CGS + 0,5% CRDS + 6,8% autres cotisations sociales. Est-ce cela ?
Les taxes se calculent sur l'assiette ou le montant avec abbatement?

Bien meuble
Si occasionnelle uniquement je suis dispensé pour toutes transaction de moins de 5000€ sinon déclaration à l'administration fiscale chaque mois ou il y a des transactions.

BIC réel / Simplifié
pas sur par contre pour le calcul du BIC

Qu'en pensez-vous ?

Après reste à savoir ou on met tout cela dans la déclaration fonctoin du régime....