Ah il n'est pas possible de prendre un rdv aux impôts pour poser ce genre de questions?
Si tu peux prendre rendez vous pour poser toutes les questions que tu veux.
Mais tu n'aura aucune réponse sur ce genre du truc. Si tu veux une reponse, il faut faire un rescrit fiscale et c'est dangereux le rescrit fiscale.
1.) Il est valable que dans la situation exact et si aucune loi ou enregistrement au BOFIP arrive.
2.) Il faut bien poser la questions. Car si tu leur demande le choix il vont dire impossible de répondre a une question ouverte.
3.) Etant une question d'application . Ils risque de dire professionnel alors qu'un déclaration particulier serait passé crème.
C'est la que l'avis d'un fiscaliste est utile . Si il motive la décision de déclarer en particulier et qu'il y a pas lieu de penser que la motivation est illégitime.
Tu risque au pire d’être requalifié professionnel mais sans pénalité autre que les intérêt légaux. Mais dans ce cas la les impôts devront fortement motivé cette décision( ils savent faire) .
Je me suis toujours demandé d'ailleurs ce qu'il se passait en cas de requalification du statut d'occasionnel à habituel, pour une personne qui ne semble pas avoir voulu frauder le fisc (exanges déclarés, plus value déclarées, avec aucune dissimulation apparente en soit). Quelqu'un sait précisément ?
J'ai cru lire que l'on se mangeait un majoration de 10%, en plus d'une imposition plus élevée (propre au statut habituel). Ca "s'arrête" là ?
Si l'on est requalifié en pro/habituel, ça veut dire que l'on aurait dû avoir une société d'ailleurs, non ?
Merci,
HC