D'ailleurs, ou as-tu vu que c'était 60% pour les BIC / activité habituelle ?
a+
HC
C'est une information que j'ai vu à droite à gauche mais rien d'officiel.
Si ça se trouve c'est 35% ou 45%, je ne sais pas avec certitude je n'ai pas creusé énormément.
L'idée c'est que ça peut potentiellement être bien plus élevé que 30% et qu'on serait en décalage significatif avec la loi.
Je dit juste que le rescrit donne la possibilité facilement pour que les impôts te considère comme un professionnel .
Ta question sera : Est ce que peux avec les éléments suivant déclarer les PV avec le régime de particulier et qu'il ne relève d'une activité professionnel.
Reponse quasi certaines: Non vous ne pouvez pas utiliser le régime professionnel car patati patata ......
Et une fois cette réponse reçu . Tu es niqué et tu ne peux quasiment plus rien faire.
Alors que si pense être dans ton droit pour le régime particulier mais tu as un doutes.
Tu peux demander un avis a un avocat fiscaliste qui va te rédigé un document de doctrine fiscale qui prouvera ta bonne fois si la decission est correctement motivé. En gros qu'il est flagrant que l'avocat n'a pas fait un document de complaisance ( il ne font jamais cela car il risque leur capacité )
Et au moment de la déclaration, tu le joindra ou copie la conclusion de la doctrine fiscale.
Et il sera plus dur pour les impôts de contester ce point.
Mais si par hasard , il le font . Ils ne devraient pas pouvoir d’imputer de pénalité ou autre et avoir une plus serieuse motivation que patati patata.
Seulement le taux intérêt légal sur la somme que tu n'a pas payé pourrait être imputé ( 3.14% par ans )
A charge pour toi de calculer la différence d'imposition en particulier et professionnel ajouter les taux intérêt légal.
Et de provisionner cette argent jusque a prescription de l’impots ( 3 ans ).
Mais je ne suis même pas sur qu'il peuvent d'imputer les intérêt légal plus de 1 ans voir 0 . Car il aurait bon jeux attendre 3 ans pour récupérer le maximum.
Simple si tu parle de plus de 150.000€ demande a un avocat. Sinon les frais avocat ( 1000€ a 2000€ ) ne compenseront presque pas les pénalité que tu n'aura surement pas.
D'accord je comprends mieux ton point, merci pour la clarification.
Mais plus je cherche à comprendre les textes + ça me semble clair que la fréquence des opérations intercalaire ne change rien à la qualification activité occasionnelle/habituelle.
Je n'ai rien trouvé qui aille dans ce sens, sinon ils auraient tout simplement taxé les échanges crypto/crypto.
Ce qui les intéresse c'est uniquement euros/crypto puis crypto/euros à priori.