J'allais justement faire un petit post avec cette même question Minsc30.
Si on pouvait encore se poser cette question et penser légitimement que non vu que tout était soit en BNC soit en BIC, maintenant qu'ils "relèvent en principe du régime des plus-values de cession de biens meubles", il est très fortement probable que oui.
Cela implique du coup plusieurs choses extrêmement désagréables :
- même sans vendre un seul coin pour du "fiat", s'il y a eu achat/vente de coins divers et variés sur un exchanges comme bittrex, on est théoriquement redevable d'impôts sur toutes les plus values au moment ou elles ont était actées par la transaction
- le simple fait de faire du trade sur ce type d'exchange sera probablement considérée comme une activité professionnelle (BIC)
- comme on ne peut pas payer les impôts en crypto, on est théoriquement obligé de revendre une partie importante en fiat de notre portfolio uniquement pour payer ses impôts. Si on s'est mal débrouillé en trading, cela pourrait être + 100% du portfolio actuelle à payer (genre si on a acheté/revendu de l'ETH fin décembre pour du BTC).
- partir à l'étranger pour éviter cette taxation purement confiscatoire ne servira plus à rien, car du coup les impôts sur les échanges crypto<->crypto seront dû. On ne sera plus un exilé fiscale (légal), mais un évadé fiscale (illegal).
- Il est du coup même possible que l'exit taxe (RPPM) soit applicable si les crypto deviennent de fait (par jurisprudence ou autre) des biens meubles, ce qui veut dire qu'il n'y aura aucun moyen d'éviter cette imposition monstrueuses de façon légale. Si vous êtes en France aujourd'hui, ca serait alors foutu, pour toucher votre million à l'étranger, il faudra payer probablement les 4/5ème à l'état Français avant.
Petit extrait :
BOFiP-RPPM-PVBMI-50-10-10-10-§ 1-31/10/2012 : Les contribuables qui transfèrent leur domicile fiscal hors de France sont immédiatement imposables au titre des plus-values latentes mentionnées au premier alinéa du 1 du I de l'article 167 bis du code général des impôts (CGI).