C'est ce que je considère moi aussi. Je ne vais pas jusqu'à déclarer mes trades cryptos cryptos tout de même. J'espère qu'ils auront la décence de nous épargner cela !

Reste encore la question de l'assiette d'imposition. Déterminer les plus values sur les ventes crypto/euros et crypto/crypto (estimées vu que pas de passage en euros) sur les plateformes ou bien seulement les cashout vers compte bancaire en euros ?
Mêmes questions pour la détermination du CA en régimes micro.
Vient aussi la question du caractère professionel ou non, on peut à priori être en bic mais non professionnel si la part représentée par la vente de cryptos est inférieure aux revenus salariés habituels.

Les réponses à ces questions seront soit précisées lors de la prochaine loi de finance (Pas rétro active à priori...) ou dans les prochaines années avec la jurisprudence qui va apparaître après les premiers contrôles fiscaux qui vont toucher les contribuables concernés...

Espérons que l'on aura pas à faire à une fiscalité punitive comme dans le cas du traitement des joueurs de poker actuellement...

Petites questions pour le micro bnc. Tu as remplis ton CA annuel (ensemble de tes ventes sur plateformes en fiat et crypto crypto ou bien juste ensemble des cash out?)  dans la partie non professionnelle du micro bnc?
Ou bien en professionnel ?

Et tu as retranché l'abattement de 34% pour la case dédiée plus bas aux prélèvements sociaux?

Du coup ça te fera payer des impôts supplémentaires à tes salaires à côté chaque mois de 2018 avec le prélèvement à la source ?

Tu as remplis un cerfa indiquant la date de début d'activité pour ton activité micro bnc ? Car le droit au régime se calcule au prorata temporis. Si tu commences en juin 2017 ton activité tu n as le droit que à 70000/2 soit 35000 euros de seuil max de CA annuel. Il faut bien que le fisc ou l'urssaf soit au courant donc de ta date de début d'activité...

Si on poursuit l'activité en 2018 et 2019 on aura normalement droit à l'année blanche sur le CA 2018 à hauteur du CA de 2017?

Je pense faire comme toi ce week-end mais j'ai encore toutes ces interrogations...

Bon courage à tous!

Salut tout le monde est ce que quelqu'un sait ou a eu une confirmation comme quoi le régime micro bic s'applique bien pour les cryptos?

Si oui, comment s'applique t'il? Voici mon raisonnement :

Il y a le régime micro bic non professionnel et le micro bic professionnel.
Dans les deux cas il faut prendre en compte le Chiffre d'affaire donc la somme de toutes nos ventes annuelles de cryptos y compris les ventes crypto à crypto (En estimant la valeur en euros de la crypto A vendue contre la crypto B au moment du trade, à nous les nuits blanches...)

Sur ce CA on applique l'abattement de 71% (Car bitcoin = bien meuble donc marchandise selon le conseil d'État) et on est imposé à notre tranche d'IR dessus et la csg de 17.2% dans le cas non professionnel et à notre tranche d'IR et les cotisations pro diverses de 30 à 40% dans le cas professionnel ?

Donc au max on sera taxé à 45% (part IR maximale) + environ 40 % max de cotisations professionnelles donc à un total de 85% sur 29% de notre CA annuel?

Tout cela bien sûr en considérant le prorata temporis donc seuil de 170000 euros de CA pour 2017 si activité commencée en janvier 2017?

Donc (ça fait des beaux calculs oui...) imposition en micro bic professionel au maximum de 85% de 29% donc 24.65 % de notre CA annuel?
Pas besoin d'adhésion à un centre de gestion agréé et juste besoin d'avoir un numéro siret dans le cas professionnel et pas besoin dans le cas non professionnel ?

Si toutes les réponses à ces questions est oui ce n'est pas si catastrophique en partant du principe que le CA n'est pas trop gros.

Je n'y crois pas trop mais c'est mon interprétation après pas mal de recherches...

Qu'en pensez vous?
Bonne soirée

Pas si simple.
De un nous ne sommes pas à 100% certains que les régimes micro bnc ou micro bic s'appliquent pour l'activité de trading de cryptos, il semble que cela ne soit pas possible pour les traders de CFD, contrats dérivés, options binaires, forex etc... Je ne vois pas pourquoi on y aurait droit nous (j'espère que oui mais on a aucune jurisprudence de disponible, aucun jugement pour le moment ou redressement)
De deux, je ne suis pas certain que selon le fisc le bitcoin soit une marchandise. Je pense qu'on serait plutôt dans le cas d'une activité de service donc abattement de 50 pourcent
De trois si cette somme (19000 euros) est ton seul revenu de l'année 2017 tu vas sûrement être considéré comme un professionnel donc tu as besoin de créer une entreprise et adhérer à un centre de gestion agréé et du coup tu auras des cotisations beaucoup plus élevées que la CSG seule de 17.2 %.
De quatre si tu as un chiffre d'affaire  de 19000 (=somme de toutes tes ventes de l'année en fiat en comptant les aller retours de tes trades voire tes échanges crypto vers crypto en valeur fiat selon certains) tu seras peut être éligible à la vente de biens meubles dont la decision par le conseil d'État est attendue jeudi prochain: https://www.lesechos.fr/finance-marches/marches-financiers/0301586990184-la-fiscalite-du-bitcoin-pourrait-etre-allegee-2171191.php

Tu serais imposé à 17.2 +19 = 36.2% de ta plus value cette fois et non sur ton CA. Ce qui sera sans doute le plus avantageux pour toi.
Mais tout cela est très compliqué et je ne suis pas avocat fiscaliste donc tout ce que je dis est à prendre avec des pincettes. On est tous dans le même bateau malheureusement y a rien de clair pour le moment...

A priori, les traders de crypto monnaies ne sont pas concernés par le RSI (frais urssaf maintenant) que ce soit dans le cadre non habituel ou habituel. L'imposition consiste 'seulement' en 17.2 % de csg et ensuite l'IR.

Si on est dans un cadre habituel avec beaucoup de revenus générés dans le cadre d'une entreprise la question se pose par contre.
S'agit t'il d'un revenu professionnel dans ce cas?

Selon ce rapport écrite par une avocate (https://www.linkedin.com/feed/update/urn:li:activity:6370192242879143936) la question se pose seulement dans ce cas là...

Alors là en prenant tout en compte on se rapprocherait dangereusement des 100 pourcent dimposition !
Ça ne passera pas, jamais la jurisprudence dira que c'est normal d'être taxé  à plus de 90 pourcent sur une activité pro.
Enfin bref, encore une fois rien de certain dans ce que l'on affirme...

Pourquoi tu prends pour base 35% de charges sociales? Car tu parles d'une activité habituelle en BIC imposée au réel ? Il me semblait qu'on avait 17.2 % de CSG point barre (pour 2018)?

Les 35 pourcent ça prend en compte la partie URSAFF (ex RSI)? Auquel on est pas soumis en micro BNC et BNC?

Je pensais qu'on ne pouvait pas aller au delà de 66 % d'imposition en comptant tout (y compris surtaxe Fillon sur les hauts revenus)?

Imaginez en plus en comptant les plus values 'fictives' réalisées sur les trades entre cryptos ?

On va s'en sortir avec 200 % de taxation par rapport à ce que l'on sort en vrais euros !
Une ruine les cryptos en France...

Il paraît que l'activité "trader de cryptomonnaies sur fonds propres" n'est pas autorisé comme type d'activité pour une entreprise donc on va se manger de toute façon les 25 pourcent de pénalité en plus car pas possible d'adhérer à un centre de gestion agréé sans entreprise ou micro entreprise ?

Si on reste avec un CA de moins de 70000 euros dans l'année avec peu de trades on est dans le statut micro BNC avec abattement de 34 pourcent sur le CA déclaré (en comptant trades inter cryptos) et on a pas besoin d'adhérer à un centre de gestion agréé et pas besoin de créer d'entreprise ? Je pense qu'on sera la majorité dans ce cas là mais Quid de la part ursaff dans ce cas?

Bref pas du tout clair tout ça à 2 mois de la déclaration 2017...

Bonne chance les amis!

C'est une interprétation d'un agent des impôts de Chalon sur Saône dite à priori à l'oral sans rescrit donc aucun engagement de leur part.
De plus ça me semble un peu trop beau. Peut être ils n'ont pas compris que quand on parle d'échanges entre cryptos on parle de plus value. Peut être ils pensent à un échange direct sans plus value entre la crypto A et la crypto B?

Bref, faut faire des rescrits pour avoir des traces écrites et un vrai engagement de la part des impôts, qui se lance?

Le seul truc qui peut peut être faire tilter le fisc c'est que en devant déclarer les bénéfices au moment de chaque trade entre cryptos on ne repasse à aucun moment en euros et donc on a pas d'argent officiel pour payer nos impôts dessus (je sais ce n'est pas un scoop!). Genre dans les actions ça n'existe pas ce cas on dois forcément d'abord repasser en euros (la plus value est alors enregistrée dans la plateforme de trading ) et ensuite ré investir ces euros en une autre action.

Ça n'existe pas le fait d'échanger directement des actions areva contre des actions total.
Pareil pour des apparts, tu dois d'abord toucher les euros d'une revente d'un appart avant de pouvoir le re investir dans un autre appart donc tu sais de combien tu vas être taxé au moment de la revente. Ça te découragera peut être de racheter un autre appart après alors que les échanges directs entre crypto c'est la lose, c'est un cours fluctuant basé sur deux cours fluctuants.

Il n'y aurait pas des gens travaillant aux impôts qui pourraient nous dire ce qu'ils en pensent? Il y a peut être des investisseurs chez eux ^^
On est perdu, faut t'il que l'on fasse un rescrit par personne? On pourra comparer les réponses ensuite.

Toi ça va apparement tu n'as pas fait de plus values très grosses sur 2017 même en incluant tes bénéfices intra cryptos ?
Moi je suis officiellement dans la merde. Exactement le cas que tu décris mais avec de grosses plus values réalisées en 2017(théoriques pour moi mais réelles pour le fisc).

Je te jure je dors très mal dernièrement. En plus je serai à priori concerné par le fait de devoir ajouter 25 pourcent à ma plus value annuelle car je n'ai pas adhéré au centre de gestion agréé machin chose (ça à l'air d'être un organisme parasite dans le même style que les notaires pour la vente et achat d'appart).

Plus le manque de justificatifs datant de 2013 Et tous les trucs bizarre de l'époque genre les jeux de types roulette comme Luckybit (pour ceux qui se souviennent ^^)

Bref c'est super. On est de véritables citoyens modèles vive les impôts et vive la France !

Liberspirita,
Si c'est ça la règle (Ça me semble de plus en plus possible vu la largesse d'interprétation laissée par le texte de 2014 du fisc,  plus value engendrée de l'échange de bitcoin vers n'importe quelle forme de valeur en retour) on va être très nombreux à être dans la merde.
On aura beau essayer de retracer tout au mieux on sera forcément pas totalement en règle. Il manquera des justificatifs, on sera suspects car on a envoyé de l'argent vers des plateformes chinoises ou qui ont été fermées pour cause de scam etc...

On aura pas inscrit le bon montant dans la bonne case au bon moment etc...

Ça va être un cauchemard. Et comme je l'ai dit dans un autre topic, on devra de l'argent au fisc que l'on a jamais touché en euros sur notre compte bancaire.

Mais en même temps si on tente de ne pas déclarer si on se fait contrôler on sera soupçonné de trafic en tous genres même si on a fait que de l'achat et vente.

Bref on est les crash tests. Espérons que les services des impôts auront un peu de bonté si on vient vers eux avant la déclaration avec toutes nos questions.

Bonne chance à tous et j'espère au fond de moi que Rocou a raison quand il dit qu'il suffit de considérer nos cryptos comme des légumes génériques, pas besoin de distinguer les carottes les choux etc. Mais je finis par en douter fort. Comment veux tu estimer un prix moyen d'achat dans ces conditions ?

Et imagines si tu as fait 2 millions d'euros de plus value seulement entre cryptos et que tes cryptos qu'il te reste au début de l'année suivante se cassent la gueule genre moins 70 pourcent.
Tu ne stressais pas jusque là vu que selon toi tout ça était virtuel avec rien à déclarer.
Et que l'année d'après tu te rends compte lors de ton contrôle fiscal que tu dois 1850000 euros d'impôt alors que tu as juste un PEL avec 15000 euros de côté.

Voici comment une vie se termine...

Les gars voici un autre risque qui nous attend au tournant :
Le fait de déclarer ton activité de trading de cryptos en bnc ou bic pourra rendre applicable le risque de majoration de 25% du profit imposable en cas de non adhésion à un centre de gestion agréé.

Or en se renseignant sur le bousin, on remarque que pour que ton adhésion soit prise en compte il faut avoir adhéré au centre pendant toute la durée de l'année ou de l'exercice comptable. Néanmoins, s'agissant d'une première adhésion, la condition est considérée comme remplie si cette adhésion intervient dans les cinq mois du début de l'activité de l'adhérent.

Vous avez pensé à adhéré à ce truc vous en 2017? Moi non je ne savais même pas que ça existait et que sans cette adhésion on pouvait se manger un plus 25 pourcent sur la plus value imposable annuelle....

De pire en pire cette histoire. On se rend compte que le traitement fiscal des cryptos est la pire du monde en France et de loin...

Que faire avec tout ça ? Doit on préparer notre défense de façon collective en disant que rien n'est clair actuellement ?
Ceux qui ont déclaré leurs revenus crypto en 2017 pour 2016, vous avez fait comment ?

On a besoin de se serrer les coudes !

Oui en effet btcstaker, si on cumule déjà un emploi et qu'on considère toutes les plus values au moment de chaque transaction entre cryptos (si ça représente la majorité de tes trades), tu peux vite devoir de l'argent au fisc que tu n'as jamais touché 'réellement' sur ton compte bancaire, bref l'horreur. L'état peut être fier de toi du coup tu travailles en pure perte pour lui!

En plus si j'ai bien compris ce sera la même merde en 2018, si tu gagnes en bnc ou bic tu dois ajouter à cela le meilleur de tes trois revenus imposables de tes trois dernières années, adieu l'année blanche pour tes salaires gagnés en 2018...

Et le pire du pire (peut être mon cas, je n'espère pas) c'est si tu dépasses le seuil micro bnc mais que tu ne fais pas assez d'opérations de trading dans l'année donc pas non plus considéré en micro bic. Dans ce cas tu es imposé en réel sur tous tes bénéfices...

En gros si c'est ça, on se suicide ou on fait un emprunt cetelem pour payer nos impôts ?

Au secours !

Bon les gars j'imagine qu'on est beaucoup à se poser pleins de questions sur comment on va devoir déclarer nos plus values acquises en 2017.
Ça devient de plus en plus clair que les échanges entre cryptos doivent être déclarés si on fait des plus values sur la crypto de type A  au moment de l'échange vers une crypto de type B.
Donc on va devoir décomposer notre trade en deux lignes dans notre livre de comptes (Ça fait une semaine que j'essaye de tout retracer ce que j'ai fait depuis quelques années c'est la merde):
Tu achètes 2 btc à 1000 euros chacun en fin 2016 et en 2017 deux mois plus tard tes deux bitcoins valent 4000 euros (2000 euros chacun) et tu en échanges un contre 30 éthers donc au moment du trade tu fais une plus value de 1000 euros sur ton btc acquis précédemment à 1000 (ton cost basis).
Tu dois donc te créer une feuille Excel avec une transaction euros vers btc en date de fin 2016 et une autre en date de 2017: btc vers 2000 euros avec ta plus value par rapport à ton cost basis et ensuite tu dois créer à part une autre feuille Excel dediée à l'historique de tes éthers avec une ligne en date du même jour que ton échange btc vers euros 'théorique' mais cette fois ci ça correspond à un achat de 30 éthers contre 2000 euros toujours 'théorique' et ainsi de suite pour chaque nouvelle transaction avec à chaque fois la nécessité de tout tracer avec une page par type de crypto.
Alors ensuite comment estimer la valeur en euros au moment du trade entre crypto A vers B? C'est jamais indiqué directement sur la plateforme de change...
Moi j'ai téléchargé tout l'historique BTC/Euro et ETH /Euros  jour par jour depuis Investing.com et je me suis 'amusé' à faire la moyenne entre la valeur la plus haute et la plus basse de chaque jour pour avoir un taux normalisé pour chaque jour.
C'est loin d'être parfait mais ça paraîtra honnête vis à vis du fisc?
Après j'ai fais le total sur chaque feuille (une par type de crypto) de mes plus values années par années et j'ai additionné les résultats de chaque crypto annuels pour calculer la plus value totale de chaque année.
Pour vous aider à calculer votre cost basis tout au long de vos ventes je me suis aider d'un programme fait à priori par un americain qui te calcule tous tes gains pertes et cost basis selon la méthode dite FIFO (first in first out): https://github.com/alanhett/coin-cost-basis/find/master?q=

Ne vous fiez pas aux termes short et long term qui apparaissent après avoir actionné la macro FIFO. Cette notion correspond au fait de hold plus ou moins d'un an ses actifs avant de les revendre. Ce n'est pas applicable en France (enfin sur la vente de biens meubles en France il y a une notion de gain à long terme si gardés plus de 2 ans mais le bitcoin est-il un bien meuble?)

En gros c'est assez horrible et ça nous oblige à faire de la compta (ok basique mais tout de même)...

Et encore comment déclarer les cryptos acquises par hard fork ou par ICO ou les tokens issus de air drops?

Le pompon c'est que si c'est comme ça qu'il faut tout comptabiliser (merci les nuits blanches si vous êtes un trader très actif),  c'est que vous pouvez finir comme moi: devoir plus d'argent aux impôts que ce que vous avez retirer en euros.

Voilà je lance le débat pouvez vous svp me prouver que j'ai tord dans cette démarche et que je me suis cassé le c.. pour rien au final?
J'espère clairement me tromper sinon je vais devoir mettre beaucoup de côté tous les mois pour pouvoir payer mes impôts. Ce sera pâtes jambon tous les jours en ayant un travail de cadre à côté en plus...

Autre point que j'aimerai voir avec vous: si je suis en terme de chiffre d'affaire (ensemble des ventes effectuées dans l'année fiscale, quid de la tva?) à moins de 82900 euros sur 2017 je suis en théorie éligible à un abattement de 34 à 50 pourcent car en dessous du seuil du régime micro bic, ce qui apaiserait la charge de mon impôt.
Comment faire maintenant en 2018,  puis je créer ma micro entreprise maintenant en considérant que j'ai commencé à travailler l'année dernière ? Comment ça se passe? Quelle catégorie mettre ? C'est la partie que je comprends le moins...

Tenir compte de la plus value engendrée par les échanges directs entre cryptos rend le trading de crypto cauchemardesque!
Maintenant place au débat, j'espère me tromper car sinon 2018 va pas être très joyeuse pour moi et beaucoup de gens...